I. IDENTIFICATION ET PUBLICATION

1.1. Editeur

Ce site est publié par Dotter Développement, immatriculé au RCS Colmar sous le numéro B 917 120 230.

Siège administratif :
21 Rue des Boulanger - 68000 Colmar

Propriétaire du site : DOTTER Développement

1.2. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

1.3. Création

Ce site a été conçu et développé par l'agence web marketing 3J CREATION

Siège social : Claud du Bourg - 16410 Dignac
www.3jcreation.com

II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site www.planete-bijouterie.com sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles. Tous les éléments relatifs à une Marque (symboles, designs, images, désignations de produits et de sociétés, ainsi que tous les autres contenus du site Internet appartenant à la Marque) sont protégés et restent la propriété de chaque Marque.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d'un droit d'usage privé, personnel et non-transmissible.
La reproduction d'une page du site dans un cadre extérieur à Planète Bijouterie ou l'insertion d'une page appartenant à Planète Bijouterie dans la page d'un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de Planète Bijouterie et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés par Planète Bijouterie peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

III. COLLECTE ET UTILISATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site www.planete-bijouterie.com ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d'application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site Planète Bijouterie a pour finalités principales l'identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.
Les données récoltées ne sont jamais transmises à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce, sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.
Le site Planète Bijouterie est enregistré à la CNIL.
En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d'un droit d'opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant Planète Bijouterie.
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